Fédération française de la Maroquinerie, Union de Syndicats Professionnels régie par la section II, Titre 1er Livre IV du code du travail
Numéro de dépôt :
3132158
Date de dépôt :
19/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/11/2011
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 19 novembre 2001 par Fédération française de la Maroquinerie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-52 du 28 décembre 2001.
Le déposant est Fédération française de la Maroquinerie, Union de Syndicats Professionnels régie par la section II, Titre 1er Livre IV du code du travail, domicilié(e) 21 Rue du Mont Thabor, 75001 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3132158.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Fédération française de la Maroquinerie, Union de Syndicats Professionnels régie par la section II, Titre 1er Livre IV du code du travail - 21 Rue du Mont Thabor, 75001 PARIS - France
CABINET WAGRET - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-18
Publication - Publication le 28 déc. 2001 au BOPI 2001-52
Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, enduits isolants. Tissus à usage textile, doublures (étoffes) , couvertures de lit et de tables, revêtements de meubles en matière plastique ou en matière textile, toiles cirées (nappes) , tissus élastiques, tissus imitant la peau d'animaux, tissus en fibre de verre à usage textile. Papier et cartons bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou pour l'imprimerie, papier d'emballage, papier calque, papier carbone, papier mâché, toile à calquer, toile pour reliure. Produits de l'imprimerie ; blocs de papier ; enseignes en papier ou en carton ; cartons, papier et sachets d'emballage en papier ou en matières plastiques ; imprimés et imprimés à but publicitaire ; papier à lettre ; cartes postales ; cartes de visite ; affiches et affiches publicitaires, prospectus, tracts, revues, publications, journaux et périodiques ; livres, albums et calendriers ; fournitures pour l'écriture et pour le dessin ; cartes à jouer ; clichés ; photographies ; caractères d'imprimerie
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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